Me Gusta...

ME GUSTA SALSA

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Les adhérents.

Article 1 : Vie Associative

Afin de bénéficier des cours de danse proposés par l’association, les adhérents doivent s’acquitter d’une adhésion annuelle, et adhérer au projet pédagogique proposé.
Les adhérents seront amenés à participer bénévolement, dans la mesure de leurs moyens, à la vie de l’association, en particulier aux assemblées générales et à la mise en place des manifestations.
Les activités de l’association sont ouvertes à tous, néanmoins l’assurance d’une assiduité aux cours est requise. (Tout avantage lié à l’adhésion sera effectif qu’après 3 cours minimum - précédent l’évènement - effectués au sein de l’association.)

Article 2 : Adhésions et inscriptions

Les nouveaux élèves, qu’ils arrivent en début ou en cours d’année, doivent remplir une fiche d’inscription pour accéder aux cours.
Les anciens élèves doivent remplir une nouvelle fiche d’inscription chaque année pour accéder aux cours.
L’adhésion annuelle est OBLIGATOIRE. Tout élève ne s’étant pas acquitté de sa cotisation annuelle se verra refuser l’entrée aux cours. Le non-respect de cette condition entraîne la perte de la qualité de membre.
L’adhérent doit fournir un certificat médical attestant de son aptitude à la pratique de la danse. Ce document est OBLIGATOIRE. L’adhérent se verra refuser l’entrée aux cours s’il ne fournit pas ce certificat en temps voulu. Il pourra néanmoins accéder à nouveau aux cours une fois le certificat remis aux membres du bureau, mais ne pourra pas prétendre au remboursement des cours manqués.
L’adhérent doit fournir une photo d’identité. (Celle-ci pourra être réutilisée d’une année sur l’autre, sauf si les membres du bureau en demandent le renouvellement.)

Article 3 : Cours d'essai

L’ancien adhérent n’a droit à des cours d’essai avant sa réinscription qu’en cas de changement de professeur.
Le nouvel adhérent bénéficie d’un cours d'essai par disciplines. On entend par cours d’essai ; 1 cours de kizomba et 1 cours de bachata. (Si le nouvel élève fait son 1er essai en cours de semba, il aura droit aussi à 1 cours de kizomba la semaine suivante.) Si l’élève prend son adhésion, le cours d’essai entre dans le forfait qu’il aura choisi.

Article 4 : Frais engagés

Le montant de l’adhésion annuelle, des cours et des divers événements organisés par l’association, sont fixés par le bureau chaque année.
Les frais d’adhésion sont payables à l’inscription et sont valables pour l’année scolaire en cours. Aucun remboursement ne sera accepté.

Ces frais restent les mêmes peu importe votre date d’inscription.

Les cours doivent être payés après le dernier cours d’essai pour les nouveaux adhérents.
Toute année commencée est due, sauf cas exceptionnels d’une durée de plus d’un mois et sur justificatifs (obligatoire) ;

Maladie grave ou hospitalisation obligeant l’adhérent à arrêter toute activité sportive.
Déménagement
Cause professionnelle (mutation ou déplacement longue durée.) Ce dernier cas sera étudié par les membres du bureau, qui décideront de sa mise en application ou non.

ATTENTION ! La grossesse n’entre en aucun cas dans les critères de remboursement !

D’autres cas exceptionnels pourront être désignés par les membres du bureau en cours d’année et sous demande de remboursement de la part d’un adhérent. (Justificatif obligatoire.)

L’ancien adhérent arrivant à partir de début décembre paiera ses cours au prorata du nombre de cours restants jusque fin juin. Le prorata s’appliquera dès le début de l’année pour les nouveaux adhérents.

Des tarifs réduits sont applicables pour les mineurs. (14 ans minimum.) et pour les couples, sur demande auprès du bureau.
Des tarifs exceptionnels sont possibles pour les personnes ne pouvant faire qu’un cours sur 2 (sur justificatifs.)

Pour plus de renseignements, adressez-vous aux membres du bureau.

Les adhérents peuvent payer par chèque, en ligne ou en espèce. Le règlement en espèce et en ligne se fait dans sa totalité dès l’inscription. Le règlement par chèque peut se faire :
en 5 fois maximum pour les forfaits 1 cours, 2 cours, 1 cours sur 2.
En 8 fois maxi pour les forfaits 3 et 4 cours.

La totalité des chèques doit être remise dès l’inscription. Les chèques seront retirés tous les 10 du mois.

Les tarifs et réductions sont déterminés par les membres du bureau et peuvent changer chaque année.

Article 5: Responsabilités

L’association ne sera tenue en aucun responsable en cas de perte ou de vol.
L’association ne sera tenue en aucun responsable des dégradations commises par les adhérents, en ce qui concerne les locaux et le matériel mis à leur disposition.
L’association ne sera tenue en aucun responsable des faits commis par des adhérents envers d’autres adhérents. (Toutefois les membres du bureau seront présents pour vous aider en cas de besoin.)
Les adhérents mineurs ne sont PAS sous la responsabilité de l’association. Tout incident ayant lieu ne pourra être imputé à l’Association.

Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’élève (si les cours ont lieu ailleurs que dans un bar ou en extérieur):

- d’amener l’élève dans la salle de danse et de venir l’y chercher.

- de prendre ses responsabilités s’il laisse le mineur seul durant le cours.

- de ne pas laisser le mineur seul en dehors des horaires de ses cours.

Si les cours ont lieu dans un bar ou en extérieur, l’élève reste sous l’entière responsabilité de son représentant légal, et ce même pendant la durée du cours. Il est donc demandé aux parents ou représentants légaux de rester présents du début jusqu’à la fin. (L’enfant pourra se voir refuser l’entrée en cours si le représentant légal ne peut être présent durant l’intégralité du cours.)

Lors des soirées et autres événements extérieurs aux cours, le mineur reste sous l’entière responsabilité de son représentant légal.

L’association ne sera tenue en aucun cas responsable de tout ce qui pourrait arriver à l’élève mineur, ni des faits commis par l’enfant sur autrui ou sur les locaux et matériels mis à sa disposition.

Article 6: Respect

Les adhérents doivent respecter le professeur de danse, les membres du bureau ainsi que les autres élèves du cours.
Les élèves doivent également respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition.
Tout manquement à ce règlement pourrait entraîner une exclusion du cours, voir de l’association selon le degré de gravité, sans possibilité de remboursement de la cotisation annuelle et des cours déjà réglés. Si ce manquement a entraîné des dommages entraînant réparations, le coût sera à la charge de l’adhérent concerné.

Un adhérent considéré comme « nuisible » envers la bonne marche de l’association, ayant des actions de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux autres adhérents et aux activités de l’association ou à sa réputation, se verra exclu de l’association après concertation des membres du bureau. Il recevra à cet effet, une lettre spécifiant son exclusion sans possibilité de remboursement de la cotisation annuelle ni des cours déjà réglés. L’adhérent pourra cependant être reçu par les membres du bureau pour s’expliquer et se défendre auprès d’eux.
Les enfants (non adhérents) de nos adhérents sont tolérés sur les lieux des cours si les parents ne peuvent faire autrement. Cependant, ils sont sous l’entière responsabilité de leurs parents et ne doivent pas perturber les cours. Il leur est interdit de faire du bruit, de courir ou de jouer au milieu des danseurs. Les parents sont tenus de veiller au bon déroulement des cours.

Ces enfants n’étant pas adhérents ne sont absolument pas couverts par l’assurance de l’association. Me Gusta Salsa se dégage de toute responsabilité en cas d’incident et/ou d’accident.

Article 7: Absences

En cas d’absence du professeur, l’Association se réserve le droit d’annuler le cours et en informera les adhérents dans les meilleurs délais.
Les absences ponctuelles d’un professeur pour congés ou maladie ne donneront pas forcément lieu à remplacement de cours, ni à remboursement.

Article 8: Droit à l'image

En signant leur fiche d’inscription, les adhérents abandonnent tout droit à l’image dans le cadre des cours, soirées ou évènements divers. Si pour des raisons de sécurité il vous est impossible de paraitre sur les photos et vidéos, faites le savoir auprès du bureau.

Article 9 : Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

Votes des membres présents ;

Seuls les adhérents s’étant acquitté de leur cotisation annuelle, depuis un minimum de 3 mois avant la date de l’assemblée générale, peuvent voter en assemblée générale.
Pour se présenter aux élections du bureau, l’adhérent intéressé devra s’être acquitté de sa cotisation depuis un minimum de 6 mois avant la date de l’assemblée générale.

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par les adhérents et/ou par les membres du bureau.
Votes par procuration : Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut se faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées ci-après :
- Toute personne désirant donner procuration à un autre adhérent devra demander aux membres du bureau le document dédié à cet effet, le remplir, le signer et le remettre au mandataire désigné.
- Le vote par procuration ne sera autorisé que si la procuration est présentée à l’ouverture de l’AG par le mandataire désigné.
- Un adhérent votant par procuration donnera sa voix uniquement à un autre adhérent de l’association. (aucune personne extérieure à l’association ne sera acceptée.)
- Le nombre de pouvoirs détenu par un membre est au maximum d’une seule procuration.
- Le vote par procuration ne sera valable que pour l’adhérent (mandataire comme votant par procuration) ayant réglé sa cotisation annuelle depuis un minimum de 3 mois avant la date de l’assemblée générale.
- Une procuration ne sera valable que pour une seule assemblée générale (la date sera précisée sur le document donnant procuration.)
  - Pour éviter les abus, les membres du bureau se réservent le droit d’annuler le vote par procuration notamment si celui-ci met en péril le bien être des adhérents et la bonne marche des activités de l’association.

Les membres du bureau

Article 10 : Droits et devoirs de chacun.

Rôles : Se référer aux statuts de l’association.
Les membres du bureau prennent toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de l’association (tarifs, cours, horaires, lieux des cours, professeurs, événements divers, achats de fournitures et de matériels, etc.)

Ils consultent au besoin les adhérents pour les aider dans leurs prises de décisions.

Seul le bureau est habilité à la prise de décision.

Article 11: Indemnités de remboursement.

Seuls les membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Les professeurs bénévoles sont défrayés (frais de route) et peuvent prétendre au remboursement d’un stage par an, dans les limites du budget décidé par les membres du bureau.

Article 12 : Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par les membres du bureau lors des réunions de travail ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité selon le cas.

Situation liée à la COVID-19 et autres événements exceptionnels graves.

Article 13 : Arrêt brutal de l’activité

Toute année commencée est due, même si l’activité de l’association doit s’arrêter pour cause sanitaire ou catastrophe naturelle. Cependant, un mode compensatoire sera défini par les membres du bureau.
Il appartient aux membres du bureau de décider du remboursement ou non des cours, aucune réclamation ne sera retenue suite à cette décision.

Ne pas venir en cours si l’adhérent présente des symptômes du virus.
Prévenir les membres du bureau de l’association en cas de test positif à la COVID-19 afin que la structure puisse prendre les mesures de sécurité qui s’imposent auprès des autres élèves et des professeurs. (l’anonymat de l’élève concerné sera respecté.)